Le jour « J » du mariage est un moment envoûtant pour les futurs époux. Cependant, les préparatifs sont tout aussi essentiels. En outre, les obligations fiscales durant la vie commune sont à prendre en compte. La célébration du mariage à l’étranger occupe un peu plus d’attention puisque la loi change d’un pays à un autre. Une procédure administrative complexe est requise pour ce type de mariage. En d’autres termes, les conditions et formalités à respecter sont nombreuses. Focus sur les renseignements importants d’un mariage à l’étranger.
Quelles sont les particularités d’un mariage à l’étranger ?
Dans le cadre du mariage, on distingue un mariage civil et un mariage religieux. En principe, le code civil donne une définition juridique du mariage. Il s’agit d’une union entre deux personnes : un homme et une femme. Mais dans certains pays deux personnes de mêmes sexes peuvent se marier légalement. En outre, un mariage à l’étranger s’impose lorsque l’un des deux époux est d’une nationalité étrangère. La célébration se fera ainsi devant un officier public à l’étranger. Il faut alors savoir que :
- Si les deux époux sont des ressortissants français, ils célèbrent leur mariage auprès de l’ambassade ;
- Si l’un des deux époux n’est pas un ressortissant français, une transcription du mariage sur les registres de l’état civil est nécessaire.
Se marier à l’étranger: quels sont les régimes applicables ?
Se marier à l’étranger avec l’aide de Voyages Mariage Revazion sera une occasion de ne pas trop se prendre la tête et de profiter. Toutefois, les formalités seront toujours de rigueur. Quel que soit le pays de célébration du mariage, il y a toujours une loi qui s’applique à la vie commune des époux. En d’autres termes, ils sont soumis à la fois au régime fiscal et au régime matrimonial en vigueur. La question est de savoir quelle est la réglementation d’un mariage à l’étranger ?
Régime fiscal
La loi applicable ne change pas pour le mariage célébré à l’étranger. La seule condition est que les deux époux soient des ressortissants français. Dans le cas où l’un des deux époux n’est pas de nationalité française, l’administration fiscale intervient.
Régime matrimoniale
La résidence commune des époux après la célébration de mariage engendre la détermination du régime matrimonial applicable. La convention de La Haye et la nouvelle loi du 29 Janvier 2019 soulignent ce principe.
Est-il coûteux de célébrer un mariage à l’étranger ?
Les questions relatives aux prix des préparatifs et la célébration elle-même du mariage sont primordiales. Au niveau des démarches et procédures à suivre, se marier à l’étranger est toujours coûteux par rapport au mariage local. Divers documents sont exigés par les autorités :
- Le certificat de capacité matrimoniale ;
- Certificat de célibat ;
- Attestation sur l’honneur ;
- Etc…
Les époux et ses convives sont dans l’obligation de quitter le pays. Cela signifie que les frais de déplacement et d’hébergement sont importants. Les futurs mariés doivent éventuellement dépenser une somme de 1500 à 5000 euros par semaine.
Mariage à l’étranger : les risques et inconvénients
Les autorités françaises sont toujours vigilantes quant à la finalité du mariage envisagé. Elles s’objectent fréquemment au mariage s’il y a une tentative de fraude. D’autres inconvénients sont aussi possibles : conflit de législation, non obtention d’un visa à la dernière minute, opposition au mariage… etc. Les procédures de déclaration fiscale sont complexes, les mariés doivent se renseigner fréquemment auprès de l’ambassade de France à l’étranger. L’année de mariage compte beaucoup dans cette procédure.
Les avantages du mariage à l’étranger
Les mariages internationaux sont considérés comme une conciliation de deux cultures différentes. En outre, l’idée de voyager dans un autre pays pour fêter un mariage est toujours amusante. En d’autres termes, mariage et voyage sont deux mots qui riment toujours ! Un mariage mémorable est celui d’offrir une surprise à ses invités, le lieu de la célébration peut se faire sur une plage, par exemple. De plus, si vous avez un budget limité, se marier à l’étranger réduit le nombre de votre invité car la plupart d’entre eux ne peuvent pas quitter le pays. En plus, vous pouvez profiter du paysage pour y passer une lune de miel sur place.
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